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<title>Know your customer</title>

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<h1 id="firstHeading" class="firstHeading mw-first-heading">Know your customer</h1>

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Know your customer (KYC), ou connaissance du client<a href="#cite_note-GDT-1">[1]</a>, est le nom donné au processus permettant de vérifier l’identité des clients d’une entreprise. Le terme est également utilisé pour faire référence à la <a href="R%C3%A9glementation_bancaire" title="Réglementation bancaire">réglementation bancaire</a> qui régit ces activités<a href="#cite_note-GDT-1">[1]</a>,<a href="#cite_note-2">[2]</a>,<a href="#cite_note-3">[3]</a>

Les processus Know your customer sont utilisés par les entreprises de toutes tailles afin de s'assurer de la conformité des clients face aux législations anti-<a href="Corruption" title="Corruption">corruption</a> ainsi que pour vérifier leur probité et intégrité. Cela a également pour but de prévenir l'<a href="Usurpation_d'identit%C3%A9" title="Usurpation d'identité">usurpation d'identité</a>, la <a href="Fraude_fiscale" title="Fraude fiscale">fraude fiscale</a>, le <a href="Blanchiment_d'argent" title="Blanchiment d'argent">blanchiment d'argent</a> et le financement du terrorisme <a href="https://en.wikipedia.org/wiki/Terrorism_financing" class="extiw external" title="en:Terrorism financing">(en)</a>.

Ces processus se font habituellement par collecte et analyse de données, vérification de la présence sur les listes (à l'exemple de celle des <a href="Personne_politiquement_expos%C3%A9e" title="Personne politiquement exposée">personnes politiquement exposées</a>), l'analyse du comportement et des transactions, etc.

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Pièces_demandées_lors_des_vérifications">Pièces demandées lors des vérifications</h2></div>

Les banques, les avocats, les notaires ou les entreprises sont amenées à demander ce type de pièces<a href="#cite_note-4">[4]</a>,<a href="#cite_note-5">[5]</a> :

<ul><li>Pour la société

<ul><li>Extrait d'inscription dans un registre du commerce ;</li>

<li>Une copie d'un identifiant bancaire, lettre de référence bancaire (letter of good standing) ;</li>

<li>Statuts de la société, certifiés conformes par le dirigeant ;</li>

<li>Justificatif de domicile de la société ;</li>

<li>Déclaration des <a href="Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers#L.E2.80.99identification_du_client_ou_du_b.C3.A9n.C3.A9ficiaire_effectif" class="mw-redirect" title="Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements financiers">bénéficiaires effectifs</a> : les personnes physiques ultimes qui bénéficient directement ou indirectement de la société ;</li>

<li>Justificatif d'activité (compte de résultat, bilan, approbation des comptes...)</li></ul></li>

<li>Pour les dirigeants

<ul><li>Justificatif d'identité des dirigeants de la société ;</li>

<li>justificatif de la qualité de dirigeant (nomination, extrait de registre de commerce, pouvoir, etc.) ;</li>

<li>Justificatif de domicile ;</li>

<li>Avis d'imposition ;</li>

<li>Description du patrimoine.</li></ul></li>

<li>Pour les bénéficiaires effectifs

<ul><li>Justification du pourcentage de détention direct et / ou indirect détenu : en deçà d'un seuil variable suivant les institutions, les bénéficiaires effectifs ne sont pas soumis à KYC.</li>

<li>Le cas échéant, les mêmes documents que pour les dirigeants peuvent être demandés pour les bénéficiaires effectifs ;</li></ul></li></ul>

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Le_cas_particulier_des_places_de_marché_(marketplaces)">Le cas particulier des places de marché (marketplaces)</h2></div>

Une <a href="Place_de_march%C3%A9_(commerce_%C3%A9lectronique)" class="mw-redirect" title="Place de marché (commerce électronique)">place de marché</a>, ou marketplace, est une société qui propose une mise en relation entre des acheteurs et des vendeurs via une plateforme technique. Elle rentre dans le champ d'application d'une activité règlementée<a href="#cite_note-6">[6]</a>, car elle encaisse des fonds pour compte de tiers. De fait, la détention de fonds pour le compte des marchands a pour conséquence la création de comptes de paiement virtuels qui l'apparente à un organisme financier.

Deux cas de figure sont répandus :

<ul><li>La place de marché dispose d'un agrément préalable de l’<a href="Autorit%C3%A9_de_contr%C3%B4le_prudentiel_et_de_r%C3%A9solution" title="Autorité de contrôle prudentiel et de résolution">Autorité de contrôle prudentiel et de résolution</a> (ACPR), elle peut donc encaisser l'argent et le reverser aux vendeurs.</li>

<li>La place de marché ne dispose pas d'agrément, elle s'appuie donc sur un prestataire en service de paiement (généralement un organisme financier) agréé pour gérer les comptes.</li></ul>

Dans les deux cas, la place de marché est soumise à l'obligation[réf. nécessaire] de s'assurer de l'identité de ses clients, ou de permettre au prestataire en service de paiement de s'assurer de l'identité des clients par la collecte des KYC.

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Controverses">Controverses</h2></div>

De nombreux clients et professionnels se plaignent des contraintes liées aux formalités administratives<a href="#cite_note-7">[7]</a>, perçues comme intrusives et attentatoires à la confidentialité. Les organismes bancaires sont parfois accusés de constituer des « fichiers client » à des fins commerciales, et la répétitivité des demandes de documents par plusieurs organismes est souvent critiquée.

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Évolutions_futures">Évolutions futures</h2></div>

Une mise en commun des informations liées aux « KYC » est envisagée par certains organismes privés et regroupements de banques, par exemple via un partage de ces informations<a href="#cite_note-8">[8]</a> dans une <a href="Cha%C3%AEne_de_blocs" class="mw-redirect" title="Chaîne de blocs">blockchain</a> permettant que les utilisateurs n'aient à gérer la demande de KYC qu'une seule fois pour toutes, et qu'ils puissent contrôler les informations qui y sont présentes à tout moment<a href="#cite_note-9">[9]</a>.

La complexité et le renforcement du KYC en fait une charge de plus en plus lourde pour les institutions financières<a href="#cite_note-10">[10]</a>. Équiper ces institutions d'outils intuitifs, intelligents et intégrés est devenu la nouvelle ligne de grands éditeurs de logiciels, et un nouveau marché pour les startups. Les Regtech (startups de la réglementation), souhaitent révolutionner les outils historiques pour répondre aux défis lancés par les différents régulateurs internationaux<a href="#cite_note-11">[11]</a>,<a href="#cite_note-12">[12]</a>.

Plusieurs solutions visent à faciliter les diligences, dont des fournisseurs de WatchList, des logiciels de vérification et validation de documents légaux, ou encore des logiciels qui digitalisent l'ensemble des process KYC, permettant ainsi l'interaction entre différents services pour munir les agents chargés de la conformité d'un outil adapté à l'exercice de leurs fonctions<a href="#cite_note-13">[13]</a>.

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Notes_et_références">Notes et références</h2></div>

<li id="cite_note-GDT-1">« <a rel="nofollow" class="external text" href="https://vitrinelinguistique.oqlf.gouv.qc.ca/redirection/ficheuid/8350440"><cite style="font-style:normal;">règle de la connaissance du client</cite></a> », <a href="Grand_Dictionnaire_terminologique" title="Grand Dictionnaire terminologique">Grand Dictionnaire terminologique</a>, <a href="Office_qu%C3%A9b%C3%A9cois_de_la_langue_fran%C3%A7aise" title="Office québécois de la langue française">Office québécois de la langue française</a> (consulté le <time class="nowrap" datetime="2023-03-13" data-sort-value="2023-03-13">13 mars 2023</time>).

</li>

<li id="cite_note-2"><a href="#cite_ref-2">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://www.lesechos.fr/idees-debats/cercle/opinion-le-know-your-customer-au-sein-des-banques-une-reglementation-strategique-pour-la-relation-client-141302"><cite style="font-style:normal;">Le "Know Your Customer" au sein des banques : une réglementation stratégique pour la relation client</cite></a> »

</li>

<li id="cite_note-3"><a href="#cite_ref-3">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://bitcoin-trading.io/pl/kyc-definition"><cite style="font-style:normal;">Know Your Customer (KYC): qu'est-ce que c'est, à quoi servent les types</cite></a> »

</li>

<li id="cite_note-4"><a href="#cite_ref-4">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.fbf.fr/fr/files/8AKG8Z/20110328_BU_lutte_contre_blanchiment.pdf"><cite style="font-style:normal;">FBF - OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES LIEES A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT</cite></a> »

</li>

<li id="cite_note-5"><a href="#cite_ref-5">↑</a> <abbr class="abbr indicateur-langue" title="Langue : anglais américain">(en-US)</abbr> « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://docs.mangopay.com/guide/kyc"><cite style="font-style:normal;" lang="en-us">KYC and compliance | MANGOPAY API Docs</cite></a> », sur MANGOPAY API Docs (consulté le <time class="nowrap" datetime="2016-12-12" data-sort-value="2016-12-12">12 décembre 2016</time>)

</li>

<li id="cite_note-6"><a href="#cite_ref-6">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/62564/les-changements-meconnus-de-la-regulation-sur-les-marketplaces.shtml"><cite style="font-style:normal;">règlementation des marketplaces</cite></a> »

</li>

<li id="cite_note-7"><a href="#cite_ref-7">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://deontofi.com/devez-vous-repondre-aux-demandes-dinformations-de-votre-banque/"><cite style="font-style:normal;">Devez-vous répondre aux demande d'information de votre banque ?</cite></a> », sur deontofi.com

</li>

<li id="cite_note-8"><a href="#cite_ref-8">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.journaldunet.com/economie/finance/1182602-la-fintech-deleste-les-banques-du-cout-faramineux-du-kyc/"><cite style="font-style:normal;">La fintech déleste les banques du coût faramineux du KYC</cite></a> », sur Journaldunet, <time class="nowrap" datetime="2016-07-28" data-sort-value="2016-07-28">28 juillet 2016</time>

</li>

<li id="cite_note-9"><a href="#cite_ref-9">↑</a> <abbr class="abbr indicateur-langue" title="Langue : anglais">(en)</abbr> <cite class="italique" lang="en">Chapter 22. Digitalizing the Client Lifecycle and KYC/AML with RegTech</cite>, De Gruyter, <time class="nowrap" datetime="2018-12-03" data-sort-value="2018-12-03">3 décembre 2018</time>, 395–420 <abbr class="abbr" title="pages">p.</abbr> (<a rel="nofollow" class="external text" href="https://dx.doi.org/10.1515/9781547400904-022">lire en ligne</a>)<span class="Z3988" title="ctx_ver=Z39.88-2004&rft_val_fmt=info%3Aofi%2Ffmt%3Akev%3Amtx%3Abook&rft.genre=book&rft.btitle=Chapter+22.+Digitalizing+the+Client+Lifecycle+and+KYC%2FAML+with+RegTech&rft.pub=De+Gruyter&rft.date=2018-12-03&rft.tpages=395%E2%80%93420&rfr_id=info%3Asid%2Ffr.wikipedia.org%3AKnow+your+customer">.

</li>

<li id="cite_note-10"><a href="#cite_ref-10">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://www.lesechos.fr/finance-marches/banque-assurances/linterminable-combat-de-la-reglementation-138726"><cite style="font-style:normal;">L'interminable combat de la réglementation</cite></a> », sur Les Echos, <time class="nowrap" datetime="2018-09-12" data-sort-value="2018-09-12">12 septembre 2018</time> (consulté le <time class="nowrap" datetime="2019-04-24" data-sort-value="2019-04-24">24 avril 2019</time>)

</li>

<li id="cite_note-11"><a href="#cite_ref-11">↑</a> Lootsma, Y. (2017). "From fintech to regtech: The possible use of blockchain for KYC." Fintech To Regtech Using block chain.

</li>

<li id="cite_note-12"><a href="#cite_ref-12">↑</a> « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://www.latribune.fr/entreprises-finance/banques-finance/quand-bpifrance-se-met-a-l-open-banking-791103.html"><cite style="font-style:normal;">Quand Bpifrance se met à l'Open Banking</cite></a> », sur La Tribune (consulté le <time class="nowrap" datetime="2019-04-24" data-sort-value="2019-04-24">24 avril 2019</time>).

</li>

<li id="cite_note-13"><a href="#cite_ref-13">↑</a> Flamimem, « <a rel="nofollow" class="external text" href="https://www.flaminem.com/fr/#seven"><cite style="font-style:normal;">Flaminem</cite></a> » (consulté le <time class="nowrap" datetime="2019-04-24" data-sort-value="2019-04-24">24 avril 2019</time>).

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<ul id="bandeau-portail" class="bandeau-portail"><li> Portail de la finance </li> </ul></div><div><div class="zim-footer">

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